Bienvenue sur le site de la commune d'Écouché-les-Vallées

Arrêtés temporaires de police du Maire

27 Mars 2025

NVB/27/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Sté Hardy - ruelle de la queue de l'eau


Télécharger le document NVB/27/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Sté Hardy - ruelle de la queue de l'eau

24 Mars 2025

TH/24/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Critérium 2025 - Écouché


Télécharger le document TH/24/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Critérium 2025 - Écouché

TH/26/2025 - Arrêté de stationnement - Gendarmerie - SDF Écouché


Télécharger le document TH/26/2025 - Arrêté de stationnement - Gendarmerie - SDF Écouché

12 Mars 2025

TH/23/2025 - Arrêté municipal autorisant un commerçant à occuper le domaine public - La Cave du Presbytère M. PRIGENT


Télécharger le document TH/23/2025 - Arrêté municipal autorisant un commerçant à occuper le domaine public - La Cave du Presbytère M. PRIGENT

11 Mars 2025

TH/22/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - ENSIO - Écouché


Télécharger le document TH/22/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - ENSIO - Écouché

07 Mars 2025

NVB/19/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - 15 rue de Méheudin - Ecouché


Télécharger le document NVB/19/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - 15 rue de Méheudin - Ecouché

TH/20/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - KYNTUS - Batilly


Télécharger le document TH/20/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - KYNTUS - Batilly

TH/21/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - DRUBEK - Fontenai


Télécharger le document TH/21/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - DRUBEK - Fontenai

28 Février 2025

TH/18/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Autorisation intervention M. Olivier BUNEL - Sérans


Télécharger le document TH/18/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Autorisation intervention M. Olivier BUNEL - Sérans

27 Février 2025

NVB/17/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Bio Forest - Batilly


Télécharger le document NVB/17/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Bio Forest - Batilly

26 Février 2025

TH/16/2025 - Arrêté de stationnement et de circulation - Autorisation d'échafaudage - Ruelle de Juillet


Télécharger le document TH/16/2025 - Arrêté de stationnement et de circulation - Autorisation d'échafaudage - Ruelle de Juillet

20 Février 2025

AB/14/2025 - Arrêté de stationnement - Rue de bézion - DEPREZ


Télécharger le document AB/14/2025 - Arrêté de stationnement - Rue de bézion - DEPREZ

19 Février 2025

AB/13/2025 - Autorisation d'échafaudage 3 rue Pierre Trévin


Télécharger le document AB/13/2025 - Autorisation d'échafaudage 3 rue Pierre Trévin

14 Février 2025

TH/10/2025 - Arrêté municipal autorisant un commerce ambulant à stationner sur le domaine public - Food Truck M. FERNAGU


Télécharger le document TH/10/2025 - Arrêté municipal autorisant un commerce ambulant à stationner sur le domaine public - Food Truck M. FERNAGU

TH/12/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Élagage - ELV


Télécharger le document TH/12/2025 - Arrêté de circulation et de stationnement - Élagage - ELV

30 Janvier 2025

AC/09/2025 - Arrêté de stationnement - MAMMobile - Parking Salle des Fêtes d'Écouché


Télécharger le document AC/09/2025 - Arrêté de stationnement - MAMMobile - Parking Salle des Fêtes d'Écouché

21 Janvier 2025

AC/07/2025 - Arrêté de stationnement - Déménagement 24 rue Saint Mathurin - Écouché


Télécharger le document AC/07/2025 - Arrêté de stationnement - Déménagement 24 rue Saint Mathurin - Écouché

AC/08/2025 - Arrêté d'autorisation portant Prélèvement d'eau - M. Charles


Télécharger le document AC/08/2025 - Arrêté d'autorisation portant Prélèvement d'eau - M. Charles

17 Septembre 2024

NP/94/2024 - Arrêté Permanent Stationnement dépose minute - Ecouché


Télécharger le document NP/94/2024 - Arrêté Permanent Stationnement dépose minute - Ecouché

14 Juin 2024

AG/63/2024 - Arrêté permanent SAS GROUPE HELIOS - Marquages et panneaux sur la commune d'Écouché- les-vallées


Télécharger le document AG/63/2024 - Arrêté permanent SAS GROUPE HELIOS - Marquages et panneaux sur la commune d'Écouché- les-vallées

07 Mai 2024

AG/103/2018 - Arrêté d'interdiction de Baignade - Ecouché


Télécharger le document AG/103/2018 - Arrêté d'interdiction de Baignade - Ecouché

AG/103/2019 - Arrêté de Stationnement - Rue Dodemans - Ecouché


Télécharger le document AG/103/2019 - Arrêté de Stationnement - Rue Dodemans - Ecouché

AG/105/2018 - Arrêté d'interdiction de circulation et de stationement - sentier de randonnée du bief - Ecouché


Télécharger le document AG/105/2018 - Arrêté d'interdiction de circulation et de stationement - sentier de randonnée du bief - Ecouché

AG/106/2018 - Arrêté de stationnement - Grande rue - Ecouché


Télécharger le document AG/106/2018 - Arrêté de stationnement - Grande rue - Ecouché

AG/46/2018 - Arrêté de stationnement - route du Tremblay - Mesnil-Glaise


Télécharger le document AG/46/2018 - Arrêté de stationnement - route du Tremblay - Mesnil-Glaise

AG/94/2018 - Arrêté de limitation de vitesse - rue Jacques Flouvat - Ecouché


Télécharger le document AG/94/2018 - Arrêté de limitation de vitesse - rue Jacques Flouvat - Ecouché

AG/95/2018 - Arrêté permanent - sens prioritaire - pont du bief -Sérans Ecouché


Télécharger le document AG/95/2018 - Arrêté permanent - sens prioritaire - pont du bief -Sérans Ecouché

06 Mai 2024

NP/01/2022 - Arrêté permanent - sens unique - rue Pierre Halbout - Ecouché


Télécharger le document NP/01/2022 - Arrêté permanent - sens unique - rue Pierre Halbout - Ecouché

NP/31/2019 - Arrêté permanent - PIZZA FRESCA autorisée place du général Warabiot - Ecouché


Télécharger le document NP/31/2019 - Arrêté permanent - PIZZA FRESCA autorisée place du général Warabiot - Ecouché

NP/41/2024 - Arrêté Permanent poids lourds - rue Dodemans - Ecouché


Télécharger le document NP/41/2024 - Arrêté Permanent poids lourds - rue Dodemans - Ecouché

NP/94/2021 - Arrêté permanent priorité de rue - Ecouché


Télécharger le document NP/94/2021 - Arrêté permanent priorité de rue - Ecouché

NP/95/2021 - Arrêté permanent limitation de vitesse à 20km par heure - avenue Léon l'Abbé et rue des Trois Frères Terriers - Ecouché


Télécharger le document NP/95/2021 - Arrêté permanent limitation de vitesse à 20km par heure - avenue Léon l'Abbé et rue des Trois Frères Terriers - Ecouché

NP/97/2019 - Arrêté permanent de Stationnement - Rue Pierre Trévin N°3 et N°5 - Ecouché


Télécharger le document NP/97/2019 - Arrêté permanent de Stationnement - Rue Pierre Trévin N°3 et N°5 - Ecouché

28 Mars 2024

RL/19/2024 - Arrêté de Stationnement vendredi- Ecouché


Télécharger le document RL/19/2024 - Arrêté de Stationnement vendredi- Ecouché

02 Février 2024

AG/07/2024 - Arrêté de Stationnement - Rue du bourg Caillet à Sérans - Cyclo-Cross.


Télécharger le document AG/07/2024 - Arrêté de Stationnement - Rue du bourg Caillet à Sérans - Cyclo-Cross.

16 Janvier 2024

AG/04/2024 - Arrêté permanent des EAUX DE NORMANDIE sur la commune d'Écouché- les-vallées


Télécharger le document AG/04/2024 - Arrêté permanent des EAUX DE NORMANDIE sur la commune d'Écouché- les-vallées

13 Novembre 2023

AB/91/2023 - Arrêté Municipal Permanent - Entreprise CITEOS


Télécharger le document AB/91/2023 - Arrêté Municipal Permanent - Entreprise CITEOS

20 Octobre 2023

NP/87/2023 - Arrêté Municipal Permanent portant instauration d'une route à 30 km/h


Télécharger le document NP/87/2023 - Arrêté Municipal Permanent portant instauration d'une route à 30 km/h

02 Juin 2023

06/2023 - Péril-Écouché.pref


Télécharger le document 06/2023 - Péril-Écouché.pref

07/2023 - Péril-Batilly.pref


Télécharger le document 07/2023 - Péril-Batilly.pref

13 Avril 2023

AVIS Péril Immeuble Batilly


Télécharger le document AVIS Péril Immeuble Batilly

17 Mars 2023

Arrêté Préfectoral N°2540-23/0003


Télécharger le document Arrêté Préfectoral N°2540-23/0003